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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE VIGNES
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COTE VIGNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE VIGNES
COTE VIGNES SARL

Numéro de dépôt :
97674850
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2017

Présentation de la marque COTE VIGNES

Déposée le 21 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE VIGNES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE VIGNES domicilié(e) 20 rue du Faubourg Bretonniere,21200 BEAUNE (dossier no 2350594) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 997 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CÔTE VIGNES SARL Michel GABAUT domicilié(e) 20, rue du Faubourg Bretonnière,21200 BEAUNE (dossier no 2350594) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE VIGNES est expirée depuis le 21 avril 2017.

COTE VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : côté vignes


COTE VIGNES SARL - 20 rue du Faubourg Bretonniere,21200 BEAUNE (dossier no 2350594) - 21200 - France - SIREN 393997580


CÔTE VIGNES SARL Michel GABAUT - 20, rue du Faubourg Bretonnière,21200 BEAUNE (dossier no 2350594) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350594 - Publication au BOPI 2007-09-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

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